Article 1 – Acceptation Le présent règlement s’applique à tous les membres du club. Le fait d’être membre implique l’acceptation de ce règlement. Article 2 – Conseil d’administration Le conseil d’administration se compose de 10 membres du club. Le conseil...

Article 1 – Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : " Oissel Badminton (O.Bad.) ". Article 2 – But Cette association a pour...